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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A & A COURTAGE IARD
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SEINE ET RHONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEINE ET RHONE
A & A COURTAGE IARD, Société Anonyme, Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
1474335
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque SEINE ET RHONE

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) A & A COURTAGE IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEINE ET RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A & A COURTAGE IARD domicilié(e) RCS Paris B 326 465 788, dont le siège social est à Paris 26, rue Louis Le Grand 75002 PARIS (dossier no 2106950) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 465 788 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laurence TRAGIT GOSSOT domicilié(e) (dossier no 2106950) - France.

La marque SEINE ET RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEINE ET RHONE est expirée depuis le 1 juillet 2008.

A & A COURTAGE IARD a également déposé les autres marques suivantes : SR SEINE ET RHONE


A & A COURTAGE IARD, Société Anonyme, Entreprise régie par le Code des Assurances - RCS Paris B 326 465 788, dont le siège social est à Paris 26, rue Louis Le Grand 75002 PARIS (dossier no 2106950) - France - SIREN 326465788


Laurence TRAGIT GOSSOT - (dossier no 2106950) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1998 n°2106950 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 9 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248287 - Publication au BOPI 1998-01-09

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190375 - Publication au BOPI 1995-10-05

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